Archives entrées par voie extraordinaire en 1971
Archives entrées par voie extraordinaire en 1990
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Chapitres ruraux
Prévôté et collégiale de Seltz
Privilèges, statuts, réglements, décrets, traités et lettres de protection relatifs au chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux de Strasbourg, classés par ordre chronologique.
Procédures et transactions diverses relatives aux affaires du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux de Strasbourg classées par ordre chronologique.
Titres de propriété du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux à La Wantzenau.
Titres de propriété du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux à Strasbourg.
Baux de biens du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux à La Wantzenau.
Cartulaires des titres de propriété des biens du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux.
Dossier contenant les pièces suivantes
Administration communale.
Franchises communales de Haguenau accordées par Albert, roi des romains à la ville de Lichtenberg, 1305 (traduction du XIXe s.).Ecole, église, bâtiments et biens communaux, élections, approvisionnement, agriculture, dîmes.
Procès contre Strasbourg. Copies d'actes depuis 1339 ; correspondance, procédure.
Biens communaux.
Procédure entre Eschau et Plobsheim au sujet de la propriété du canton Gretsand.
Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).
Relations de la Préfecture avec les établissements religieux.
Relations de la Préfecture avec la cure de l'église Saint-Georges de Haguenau, la cure de l'hôpital de Haguenau, les couvents des Augustins, des Déchaussés, des Pénitentes et les couvents de Sainte-Marie et de Saint-Guillaume à Haguenau, les pères jésuites à Haguenau, l'abbaye de Schwarzach, l'abbaye de Sturzelbronn, l'abbaye de Sainte-Walpurge et la Chartreuse de Strasbourg.
Archives (titres anciens) de la Préfecture.
Recherche et enlèvement de titres concernant la Préfecture impériale de Haguenau et les bailliages de Germersheim et de Seltz ; pièces relatives à divers engagements consentis par les comtes palatins et les princes d'Autriche.
Extrait du diplôme de l'empereur Lothaire 1er confirmant les possessions et privilèges de l'abbaye Saint-Etienne de Strasbourg, notamment Wengen, copie du XIXe s., (Ed. Schoepflin, Alsatia diplomatica, t;I, P.82) (845). Arbitrage de Guillaume, évêque de Strasbourg, entre jean de Wangen et la ville de Wangen sur douze points litigieux concernant les droits et revenus du premier ; parch., sceau (1514). Transcription du même papier (XVIIIe s.)
Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
Le cadre de classement des Archives départementales, valable pour toute la France, a rangé les archives antérieures à 1789 dans les séries A à H, appelées séries anciennes.
Evêché de Strasbourg.
Trésor des chartes.
Copie du testament de sainte Odile, fille d'Adalrich, et confirmation de la donation testamentaire de sainte Odile par Rodolphe, duc d'Autriche et de Styrie.
Clergé régulier
Ordres religieux d'hommes.
Abbayes bénédictines et cisterciennes.
Abbaye de Marmoutier.